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La r\u00e9duction progressive des HFC dans l’UE n’est pas une date d’interdiction unique. C’est un escalier, et chaque marche est plus raide que la pr\u00e9c\u00e9dente. Les volumes de HFC mis sur le march\u00e9 europ\u00e9en ont chut\u00e9 de 37 % en une seule ann\u00e9e apr\u00e8s l’entr\u00e9e en vigueur du R\u00e8glement F-Gaz r\u00e9vis\u00e9 (Agence europ\u00e9enne pour l’environnement, 2025<\/a>). Cette baisse n’\u00e9tait que le d\u00e9but.<\/p>\n\n\n\n Le R\u00e8glement (UE) 2024\/573 a remplac\u00e9 les r\u00e8gles initiales de 2014 par un calendrier acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 qui s’\u00e9tend jusqu’en 2050. Mais les coupes les plus marqu\u00e9es interviennent entre 2025 et 2036. Chaque ann\u00e9e apporte une restriction diff\u00e9rente : interdictions d’\u00e9quipements dans une cat\u00e9gorie, limites de maintenance dans une autre, redevances de quota ici, plafonds de production l\u00e0. Le r\u00e9sultat ? Un patchwork que m\u00eame les frigoristes exp\u00e9riment\u00e9s peinent \u00e0 suivre. Ce guide passe en revue chaque jalon chronologiquement, pour que vous puissiez voir exactement ce qui change, quand cela entre en vigueur, et ce que cela signifie pour votre activit\u00e9. Pour le cadre r\u00e9glementaire complet couvrant tous les fluides frigorig\u00e8nes et types d’\u00e9quipements, consultez notre guide du R\u00e8glement F-Gaz UE 2026<\/a>.<\/p>\n\n\n\n L’Essentiel<\/strong><\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n L’UE contr\u00f4le la consommation de HFC \u00e0 travers deux m\u00e9canismes parall\u00e8les d\u00e9finis dans le R\u00e8glement (UE) 2024\/573 : un syst\u00e8me de quotas (Annexe VII) qui plafonne le volume total de HFC mis sur le march\u00e9, et des interdictions par cat\u00e9gorie d’\u00e9quipement (Annexe IV) qui prohibent certains produits au-dessus de seuils de PRP sp\u00e9cifiques (EUR-Lex, R\u00e8glement 2024\/573<\/a>). Le quota fait le gros du travail \u00e9conomique. Les interdictions ciblent des cat\u00e9gories d’\u00e9quipements pr\u00e9cises.<\/p>\n\n\n\n Comment fonctionne le quota en pratique ? Chaque producteur et importateur de HFC en vrac re\u00e7oit une allocation mesur\u00e9e en tonnes d’\u00e9quivalent CO\u2082, pas en kilogrammes. Cette distinction est importante, car un gaz \u00e0 PRP \u00e9lev\u00e9 comme le R-404A (PRP 3 922) consomme presque six fois plus de quota que le R-32 (PRP 675) pour le m\u00eame poids de gaz. La base de r\u00e9f\u00e9rence se situe \u00e0 environ 176,7 Mt CO\u2082-\u00e9q, \u00e9tablie \u00e0 partir des donn\u00e9es de march\u00e9 de 2015. Chaque p\u00e9riode de quota r\u00e9duit davantage le maximum autoris\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Le quota ne limite pas directement ce que les frigoristes ach\u00e8tent chez leur grossiste. Mais il agit comme un entonnoir : moins de gaz entre sur le march\u00e9 europ\u00e9en \u00e0 chaque cycle, donc les prix augmentent et la disponibilit\u00e9 se r\u00e9duit. Les installateurs ressentent le quota dans leur portefeuille, pas lors d’un contr\u00f4le au point de vente. C’est pourquoi comprendre le calendrier des quotas est tout aussi important que conna\u00eetre les dates d’interdiction.<\/p>\n\n\n\n\n
Comment fonctionne la r\u00e9duction progressive des HFC dans l’UE ?<\/h2>\n\n\n\n